Un jour d’ennui sans doute, je me suis penché sur mon avis d’imposition foncier. D’ordinaire je paye sans sourciller, mais ce jour là, j’ai voulu vérifier la paperasse.

Voici ce que j’ai trouvé : une maison de 140 m2 sur deux étages sur un terrain de 4,25 ares et un bâtiment commun de 109 m2. 

J’ai bien une maison faisant à priori ces dimensions à la louche, un jardin de moins de 5 ares tout en longueur, mais le bâtiment commun de 109 m2, pour le coup, je le cherche toujours dans le jardin. 

J’ai une sorte de séchoir à houblon d’une vingtaine de mètres carrés sans électricité ni eau courante dans lequel je range les outils et les vélos, mais pas ce mystérieux bâtiment plus grand que mon rez-de-chaussée.

Alors j’ai demandé des explications aux impôts en leur fournissant un extrait cadastral de notre parcelle. 

Le lendemain, j’ai reçu une première réponse : « Le service accuse réception de votre demande et vous remercie. Vous serez avisé ultérieurement de la suite donnée. ». J’étais bien avancé.

Après quinze jours d’attente, j’ai reçu une seconde réponse de l’administration, représenté par un certain Karim, clôturant en même temps ma demande : « Suite à notre échange précédent, je vous prie de bien vouloir me faire parvenir les plans détaillés de vos biens afin que je puisse régulariser votre situation. Je reste disponible pour tout complément d’information.« .

Je vis dans une maison qui en 1770 était déjà habitée et qui tenait debout sous le règne de Louis XIV. Une vieille dame à colombages un peu penchée et plus ou moins bien entretenue au fil des siècles. Tout ça pour vous dire que je ne dispose pas des plans d’architecte évidemment. Du coup j’étais un peu sec pour répondre aux impôts.

J’ai donc ouvert une nouvelle réclamation en joignant une nouvelle fois le plan du cadastre. 

Neuf jours plus tard, la réponse est tombée : « Afin que le service puisse traiter votre demande, je vous prie de bien vouloir nous faire parvenir tout document ou justificatif attestant la réalité de la surface de votre dépendance ( 25 m² et non 109 m² ), sans quoi nous ne pourrons y donner suite favorable.« .

Autant vous dire que cette réponse laconique m’a tapé sur les nerfs. Car j’en ai vraiment mare de ces ronds de cuir bureaucrates. J’ai déjà assez à faire avec mon agent comptable au travail qui me réclame sans cesse des documents invraisemblables toute la journée pour payer des factures de cinquante euros, alors un agent des impôts qui ne veut pas entendre raison, ça me tue !

Cette fois je lui ai envoyé l’acte de vente de la maison, le relevé de parcelle, le plan cadastral au 1/500 accompagnés d’un message expliquant tous les détails et j’avais décidé de contacter ce fonctionnaire paresseux pour avoir une bonne explication le lendemain.

Finalement, c’est lui qui m’a appelé. Tout ça pour m’informer qu’il avait constaté que j’avais raison, que le bâtiment faisait environ 25m2 et que les impôts s’étaient trompés. Quel bel mea culpa ! 

Je lui avais pourtant fourni cette fois un ancien plan cadastral alors que le premier était nettement plus récent. La seule différence entre l’ancien et le nouveau était la présence d’un tampon officiel sur le dernier. Mais dans la fonction publique, tamponné est symbole de vérité. 

Bref, je vais récupérer 30 euros de trop payé sur deux ans, prélevés à tord par les impôts. Ça ne compense même pas le temps et l’énergie dépensés, mais au moins, mon avis d’imposition foncier reflètera ce que nous possédons réellement.

Enfin, c’est que m’a annoncé Karim au téléphone, car deux semaines plus tard, sur le site des impôts, ma réclamation n’est toujours pas traitée.